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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES
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MANOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANOR
COMPTOIRS MODERNES S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1678687
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque MANOR

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1, Place du Gué de Maulny, 72100 LE MANS (dossier no 2154885) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2154885) - France.

La marque MANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANOR est expirée depuis le 17 novembre 2009.

COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD BURGER , SABLEBEL , NATURE BIO , COMOD LA VIE DU BON COTE , ACTILUS , GOULOU , CHAIS DU RÉAU , C O D , MAYOR , COMOD


COMPTOIRS MODERNES S.A. Société Anonyme - 1, Place du Gué de Maulny, 72100 LE MANS (dossier no 2154885) - France - SIREN 575450317


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2154885) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154885 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174956 - Publication au BOPI 1994-07-26

Essence, supercarburants